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Quimper (29)

Paie automobile à Quimper : reprendre le travail à temps partiel thérapeutique

Après un arrêt long, un carrossier quimpérois reprend à mi-temps sur prescription de son médecin. Le bulletin combine alors salaire réduit, indemnités journalières et, parfois, prévoyance : un calcul à faire avec soin.

Les garages du sud Finistère

Quimper, préfecture du Finistère, rayonne sur la Cornouaille, territoire d’agroalimentaire et de tourisme littoral. Ses concessions, garages, carrosseries et centres de contrôle technique servent une clientèle répartie sur de nombreuses communes, et les métiers de l’atelier y sont physiques, avec leur part d’accidents et d’arrêts longs.

Le temps partiel thérapeutique

Lorsque l’état de santé du salarié le permet, le médecin peut prescrire une reprise à temps partiel pour motif thérapeutique, avec l’accord de l’employeur sur l’organisation du poste. Le salarié perçoit alors un salaire pour les heures travaillées et, sous conditions, des indemnités journalières de la Sécurité sociale pour compenser une partie de la perte. Le service de prévention et de santé au travail est associé à la reprise.

Le bulletin doit faire apparaître le salaire réduit, et la reprise doit être signalée dans la DSN. Si l’employeur pratique la subrogation, il perçoit les indemnités journalières et les reverse ; sinon, le salarié les reçoit directement. Pendant cette période, la prévoyance d’IRP AUTO peut continuer à compléter les revenus dans la limite du salaire net antérieur, selon les règles du régime. Les congés payés continuent de s’acquérir.

Ces situations produisent souvent des écarts entre ce qui était attendu et ce qui a été versé. Notre page contrôle des IJSS et de la prévoyance décrit le rapprochement mois par mois, et la page arrêt de travail et IRP AUTO les garanties du régime. La Carsat Bretagne notifie les taux accidents du travail. Voir la page Finistère.

Questions fréquentes

La paie automobile à Quimper : vos questions

L’employeur peut-il refuser un temps partiel thérapeutique ?

La reprise suppose un accord sur l’organisation du travail. Un refus doit être justifié par l’impossibilité d’aménager le poste, et le médecin du travail est consulté.

Le salarié en temps partiel thérapeutique acquiert-il des congés ?

Oui, comme un salarié à temps plein en principe, en jours ouvrables. Les règles d’acquisition pendant les périodes d’arrêt ont par ailleurs été modifiées récemment.

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